Conseil Municipal du 28 mai 2008




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
20080158CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
20080159CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 avril 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080160EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS - Délibération - (sans annexe)
20080161DEPOT DE MUNITIONS DE NEUBOURG : désignation d’un représentant au comité local d’information et de concertation - Délibération - (sans annexe)
20080162FOOTBALL-CLUB REAL SCHLOESSEL : subvention d’équipement - Délibération - (sans annexe)
20080163ASSOCIATION DES OEUVRES SCOLAIRES (AOS) DE HAGUENAU : subvention d’équipement - Délibération - (sans annexe)
20080164ASSOCIATION ’’THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080165ASSOCIATION ’’GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU’’ : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080166PAROISSE PROTESTANTE DE HAGUENAU : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080167CENTRE SOCIAL ET CULTUREL ROBERT SCHUMAN - PROJET ISIS, CULTURE ET SANTE : subvention - Délibération - (sans annexe)
20080168ECOLE ELEMENTAIRE SAINT-GEORGES II : changement du nom de l’école - Délibération - (sans annexe)
20080169JOURNEE DE RENCONTRE DES CONSEILS MUNICIPAUX DES JEUNES ET DES ENFANTS : participation financière des parents - Délibération - (sans annexe)
20080170CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : programmation 2008- 1ère partie - Délibération - (sans annexe)
20080171EAU POTABLE : programme des travaux pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080172ECLAIRAGE PUBLIC : programme des travaux pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080173ASSAINISSEMENT : programme des travaux pour 2008 - Délibération - (sans annexe)
20080174QUARTIER SAINT JOSEPH : travaux de réaménagement des espaces extérieurs - 1ère tranche : coût de l’opération - Délibération - (sans annexe)
20080175CONSTRUCTION DE BATIMENTS DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DU PARC BELLEVUE : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
20080176PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LA SALLE SPECIALISEE DE GYMNASTIQUE DE L’UNION : réévaluation du coût des prestations - Délibération - (sans annexe)
20080177ZONE D’ACTIVITES DE L’AERODROME : vente d’un terrain au profit de la société ALSABAIL - Délibération - (sans annexe)
20080178DEMANDE DE COFINANCEMENT DU PROJET IMMOBILIER SONNENKRAFT - Délibération - (sans annexe)
20080179TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2007 - Délibération - (sans annexe)